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Conseil Municipal du 8 avril 2024

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Délibérations

09/04/2024

Pièces jointes

file_download Liste délibérations Conseil Municipal 08 04 2024.pdf (PDF - 0.26Mo) file_download 99_DE-24040801 Installation nouveau Conseiller Municipal.pdf (PDF - 0.43Mo) file_download 99_DE-24040801bis Tableau du Conseil Municipal.pdf (PDF - 0.81Mo) file_download 99_DE-24040802 Commissions municipales consultatives et extra sociale.pdf (PDF - 0.66Mo) file_download 99_DE-24040803 Approbation Compte de Gestion 2023.pdf (PDF - 0.51Mo) file_download 99_DE-24040804 Approbation du CA 2023.pdf (PDF - 0.43Mo) file_download 99_DE-24040805 Affectation du resultat 2023.pdf (PDF - 0.52Mo) file_download 99_DE-24040806 Vote des taux 2024.pdf (PDF - 0.50Mo) file_download 99_DE-24040807 Actualisation tarifs communaux.pdf (PDF - 0.64Mo) file_download 99_DE-24040809 Organisation temps scolaire 2024.pdf (PDF - 0.74Mo) file_download 99_DE-24040810 Frais fonctionnement Ecoles publiques.pdf (PDF - 0.80Mo) file_download 99_DE-24040811 Loi APER.pdf (PDF - 2.33Mo) file_download 99_DE-24040812 Representant DECI.pdf (PDF - 0.81Mo) file_download 99_DE-24040813 Convention REMOcRA.pdf (PDF - 0.76Mo) file_download 99_DE-24040814 RODP Terrasse restaurant Ma Chaumiere.pdf (PDF - 0.46Mo)
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Commune de Chambles

21 Place de la mairie, Le Bourg

42170 Chambles - FRANCE

+33 4 77 52 38 90

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