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Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Accueil / Vie municipale / Publications / Conseil Municipal du 10 juillet 2023
Délibérations

11/07/2023


 

Pièces jointes

file_download Liste des délibération du Conseil Municipal du 10 07 2023.pdf (PDF - 0.35Mo) file_download 99_DE-23071001 Departement de la loire convention partenariat lecture publique.pdf (PDF - 0.68Mo) file_download 99_DE-23071002 PJ Point numerique convention ARF Estivareilles.pdf (PDF - 2.41Mo) file_download 99_DE-23071003 Designation deontologue LFA.pdf (PDF - 0.86Mo) file_download 99_DE-23071004 LFA avenant 3 service commun de secretariat.pdf (PDF - 0.50Mo) file_download 99_DE-23071005 LFA Animation territoriale.pdf (PDF - 0.71Mo) file_download 99_DE-23071006 Convention avec OGEC.pdf (PDF - 1.04Mo) file_download 99_DE-23071007 Revalorisation tarif cantine scolaire.pdf (PDF - 0.81Mo) file_download 99_DE-23071008 Attibution subvention exceptionnelle MARPA.pdf (PDF - 0.85Mo) file_download 99_DE-23071009 Attribution aide financiere urgence.pdf (PDF - 0.48Mo) file_download 99_DE-23071010 AREMUZ signature d_un avenant.pdf (PDF - 0.51Mo) file_download 99_DE-23071011 Decision Modificative 1.pdf (PDF - 0.42Mo)
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21 Place de la mairie, Le Bourg

42170 Chambles - FRANCE

+33 4 77 52 38 90

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