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Conseil Municipal du 12 décembre 2022

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Délibérations

13/12/2022


 

Pièces jointes

file_download 99_DE-22121201 Installation nouveau conseil municipal.pdf (PDF - 0.45Mo) file_download 99_DE-22121201 Tableau du conseil municipal.pdf (PDF - 0.79Mo) file_download 99_DE-22121202 Departement de la Loire Enveloppe de solidarite 2023.pdf (PDF - 0.42Mo) file_download 99_DE-22121203 Suventions aux associations pour 2022.pdf (PDF - 0.71Mo) file_download 99_DE-22121204 Convention 2023 2026 dossiers CNRACL CDG42.pdf (PDF - 1.20Mo) file_download 99_DE-22121205 Convention avec St Maurice en Gourgois.pdf (PDF - 0.49Mo) file_download 99_DE-22121206 Convention avec OGEC St Joseph Ste Claire.pdf (PDF - 1.00Mo) file_download 99_DE-22121207 AMF42 Contrat groupe protection juridique.pdf (PDF - 0.48Mo) file_download 99_DE-22121208 Convention Valocime B 476.pdf (PDF - 0.49Mo) file_download 99_DE-22121209 Convention Valocime A 445.pdf (PDF - 0.49Mo) file_download 99_DE-22121210 Convention Valocime E 1466.pdf (PDF - 0.47Mo) file_download 99_DE-22121211 Convention CTG 2023 2027.pdf (PDF - 0.86Mo) file_download 99_DE-22121212 Motion loi de finances.pdf (PDF - 1.69Mo)
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21 Place de la mairie, Le Bourg

42170 Chambles - FRANCE

+33 4 77 52 38 90

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