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Conseil Municipal du 10 avril 2025

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Délibérations

11/04/2025

Pièces jointes

file_download Liste des délibérations Conseil Municipal du 10 avril 2025.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 99_DE-25041001 CFU 2024.pdf (PDF - 0.75Mo) file_download 99_DE-25041002 Affectation du résultat 2024.pdf (PDF - 0.71Mo) file_download 99_DE-10 04 25 03bis Vote des taxes 2025.pdf (PDF - 0.20Mo) file_download 99_DE-25041004 Amortissement fonds concours LFA.pdf (PDF - 0.49Mo) file_download 99_DE-25041006 Attribution subventions.pdf (PDF - 0.43Mo) file_download 99_DE-25041007 Occupation domaine public.pdf (PDF - 0.69Mo) file_download 99_DE-25041008 Adhésion SAGE SIEL.pdf (PDF - 0.75Mo) file_download 99_DE-25041009 Convention avec LFA compostage proximité.pdf (PDF - 0.80Mo) file_download 99_DE-25041010 Convention AFR Loire services ACM.pdf (PDF - 0.76Mo) file_download 99_DE-25041011 Modification tableau des effectifs.pdf (PDF - 0.71Mo)
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Commune de Chambles

21 Place de la mairie, Le Bourg

42170 Chambles - FRANCE

+33 4 77 52 38 90

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